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Marques déposées par Le Royal
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PASS LE MAIL - LES ECRANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS LE MAIL - LES ECRANS
Le Royal

Numéro de dépôt :
4550001
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
PASS LE MAIL - LES ECRANS de Le Royal

Présentation de la marque PASS LE MAIL - LES ECRANS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par Le Royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS LE MAIL - LES ECRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est Le Royal domicilié(e) 4 rue des fabriques - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Royal, Monsieur Pierre AMBROSIONI domicilié(e) 4 rue des fabriques - 38500 - VOIRON - France.

La marque PASS LE MAIL - LES ECRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS LE MAIL - LES ECRANS arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

Le Royal a également déposé les autres marques suivantes : CINE PASS R L


Le Royal - 4 rue des fabriques - 38500 - VOIRON - France


Le Royal, Monsieur Pierre AMBROSIONI - 4 rue des fabriques - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

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